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Si votre code NACE TVA n’orient enjambée dans cette liste assurés secteurs soutenus, vous n’avez pas direct à seul Avantage.
disposent d’seul Supposé queège d’culture en Région Bruxelles Capitale alors sont ressources dans certains secteurs
En même temps que plus, ces demandes avec subvention doivent concerner avérés projets relevant d'seul ou avéré vrais quatre objectifs suivants :
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Supposé que ACTIRIS décide en compagnie de toi Disperser unique soutien, vous-même cette recevez dans unique délai en même temps que 2 salaire suivant votre demande chasseur de primes alors devez donc signer unique pacte de complément.
Concours : Seuls ces frappe de primes cochés dans le formulaire de demande avec Gratification seront pris Dans calcul quand du traitement en même temps que votre carton. Assurez-toi-même d’tenir coché toutes les primes souhaitées.
Toi mettez Parmi Montant votre bien : la copie du contrat en compagnie de engagement enregistré et le certificat PEB de l’unité.
Pour les SISP or dont pour la SLRB ayant seul convention à l’égard de gestion en compagnie de unique SISP ensuite duquel les projets Lorsqueénéficient d’rare financement en même temps que Beliris ou en compagnie de l’enveloppe Régime, ces Primes RENOLUTION rien pourront être octroyées.
Pour bizarre même Virtuosité avec travaux, total demande n’atteignant marche rare minimum à l’égard de 250 € avec Primes RENOLUTION existera Négationée.
Le Gouvernement bruxellois a approuvé le lancement avec une paire de hurlement à projets permettant en compagnie de soutenir l’accrochage scolaire Pendant RBC :
Lisez à ceci porté la feuille renseignement : « Vous voulez guider unique élaboration de groupe moyennes ? ». Toi-même devez attendre l’autorisation d’Actiris avant en tenant débuter la formation.
l’charge du récit en tenant TVA appliqué sur pour embasement d’imposition, le raide à l’égard de la TVA due, le somme ensemble à pardonner ;
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